Conditions d'utilisation du site Ze Gaïlde

Fonctionnement et services:

Ce site a pour objectif de promouvoir et de diffuser les contenus culturels et de loisir créés autour de l'univers fictif Gaïranthia®, dans le cadre d'une association loi 1901.

Toute personne souhaitant adhérer à l'association peut le faire grâce au formulaire d'adhésion, accessible depuis la page "Hall de Guilde", où la création d'un compte est proposée. Être à jour de sa cotisation annuelle donne un droit d'accès au contenu privatif, accessible uniquement via une connexion identifiée.

A ce titre, l'utilisateur doit respecter les obligations suivantes:

• Maintenir le caractère confidentiel de ses identifiants de connexion.
• Ne pas tenter de nuire au bon fonctionnement du site de quelque manière que ce soit.

Dispositions relatives à la propriété intellectuelle:

Les éléments du site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle et leur utilisation sans consentement est interdite. La marque Gaïranthia® est enregistrée à l'Institut National de la Propriété Industrielle et son utilisation sans autorisation est interdite.

De ce fait:

• Les contenus disponibles sur le site sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Ils demeurent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit respectifs et sont utilisés conformément aux autorisations et licences accordées à l'association.
• Les contenus figurant sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par les utilisateurs.
• Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.

Responsabilité de l’éditeur du site et politique de confidentialité

L'association Ze Gaïlde met tout en œuvre pour assurer la mise à jour des contenus fournis sur le site.

Elle s'engage également à préserver la confidentialité des renseignements fournis par les utilisateurs lors de leur inscription, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les données collectées sont exclusivement utilisées pour le fonctionnement du site, la gestion des comptes utilisateurs, des adhésions, des dons éventuels, de la délivrance des reçus fiscaux lorsqu'ils sont applicables, ainsi que des activités associatives de Ze Gaïlde. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires.

Chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Certaines de ces opérations peuvent être réalisées directement depuis l'espace personnel du site. Toute demande complémentaire peut être adressée à l'association via les moyens de contact mis à disposition sur le site.

Le site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à la sécurité des comptes utilisateurs.

Bien qu'elle fasse preuve de vigilance sur ce point, l'association Ze Gaïlde n'est pas responsable du contenu des sites extérieurs vers lesquels son site pointe via des liens hypertextes (généralement vers nos partenaires et collaborateurs).

Classification du contenu

Une partie du contenu proposé par le site Ze Gaïlde peut être considéré comme étant réservé à un public averti. Ce point étant annoncé, l'accès au site par des jeunes gens, dont l'âge ne permet pas d'avoir accès à un moyen de paiement, doit se faire sous la responsabilité de leurs parents ou d'un adulte responsable.

L'association ne pourra donc être tenue pour responsable de quelque problème que ce soit lié à la consultation d'un tel contenu par un public non-averti.

Droit applicable et juridiction compétente

En cas de contentieux, il sera privilégié un règlement du litige par une tentative de règlement amiable avant toute saisine judiciaire.

Mentions légales d'identification:

L'association Ze Gaïlde a été déclarée au journal officiel le 20 février 2024. Voici le lien permanent vers la page du site Journal-officiel.gouv.fr, où vous pourrez retrouver tous les renseignements nécessaires, témoignant de notre volonté de transparence: Ze Gaïlde - Journal Officiel

Conditions relatives aux adhésions:

L'adhésion à l'association Ze Gaïlde est assujettie à une cotisation annuelle, moyennant quoi l'adhérent obtient un droit d'accès d'un an au contenu privatif du site, y compris tout ce qui est ajouté durant la période couverte. Il sera également prévenu des divers évènements auxquels il pourra participer, notamment via le serveur Discord dédié.

Aucun remboursement de cotisation ne sera reversé. Cependant, si un problème technique, directement lié au site, en empêche l'accès, la durée couverte par la cotisation pourra être prolongée au prorata temporis, sur demande de l'adhérent.

Lors du renouvellement d'une cotisation annuelle, la date prise en compte est la date anniversaire. Cependant, si l'adhérent n'a pas renouvelé son adhésion au moment de la date anniversaire, la validité de l'adhésion reprend à la date du règlement de la nouvelle cotisation.

Les dons sont distincts de la cotisation annuelle et sont destinés à soutenir les missions culturelles, éducatives et associatives poursuivies par Ze Gaïlde. Sous réserve du respect des conditions légales et fiscales applicables, l'association pourra délivrer aux donateurs un reçu fiscal ouvrant droit aux avantages prévus par la réglementation en vigueur. Les modalités de délivrance de ces reçus sont précisées sur la page dédiée aux dons.